Déposée le 11 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) SALMONA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SALMONA domicilié(e) Route de Pontonx, 40260 CASTETS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET COURCOUX - France.
La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530234.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SALMONA Société anonyme - Route de Pontonx, 40260 CASTETS - France
CABINET COURCOUX - France
Inscription le 6 août 1998 - Transmission totale de propriété n°259821 - Publication au BOPI 1998-08-06
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves;extraits d'algues à usage alimentaire;conserves alimentaires;poissons en conserve;crèmes de poissons, beurres de poissons;bouillons;poissons congelés;consommés;coquillages pour l'alimentation humaine;croquettes de poissons, brochettes de poissons;crustacés;filets de poissons;huiles de poissons, jus de poissons;salades de poissons, poissons frais, poissons cuits, crus, poissons éviscérés, surgelés, poissons séchés, poissons fumés;mets à base de poissons;huîtres, moules, oeufs de poissons;produits de la pêche;potages et soupes de poissons;salaisons, extraits de poissons.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir;algues (condiments), assaisonnements;farines de poissons;sauces à base de poissons.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux;malt;algues pour l'alimentation humaine;oeufs de poissons; poissons vivants, de mer, de rivière, de lac ou d'élevage
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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